Conditions générales de vente

Merci de lire attentivement les conditions générales de vente du fournisseur en lingerie sexy Sanselle.

Préambule
Les présentes « Conditions Générales de Vente » s'appliquent aux opérations juridiques portant sur les produits commercialisés auprès de ses clients par la société BODY CLUB (Sanselle.fr) au sein de sa boutique virtuelle. Ce site est réservé aux professionnels et une demande d'inscription est obligatoire.
Le montant minimum d'une commande est fixé à 80 euros de marchandises Hors Taxes, tout produit confondu.
Article 1 - Application des conditions

Le vendeur est défini ci-dessous comme étant la boutique en ligne Sanselle.fr, enseigne commerciale de la société BODY CLUB (SANSELLE), dont le siège social se trouve à l'adresse suivante:
67/77 RUE DE LA HAIE COQ
93300 AUBERVILLIERS

Société inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 435 405 220 00011 depuis 2001 et le client est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire et acceptant les présentes conditions de vente.

Le client reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant d'avoir passé la commande. Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive à toutes les ventes conclues par la société BODY CLUB (Sanselle.fr), tant pour son propre compte que pour celui de ses commettants. Toute autre condition n'engage le vendeur qu'après confirmation écrite de sa part. Le seul fait de passer une commande ou d'accepter une offre du vendeur comporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par la société BODY CLUB (Sanselle.fr), les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.

Article 2 - Commande

Le fait de passer une commande engage l'adhésion entière et irrévocable du Client aux présentes conditions générales de vente. Toute commande passée par le Client constitue une acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
Pour effectuer une commande sur le Site, le Client doit impérativement s'inscrire et devra s'identifier à chaque commande par son code client (son adresse e-mail personnelle) et son mot de passe qui lui sont strictement personnels.

Lors de la commande, le Client accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s'engage sur la véracité de ces dernières :

  • Raison sociale de la société.
  • Nom et prénom de l'interlocuteur.
  • Adresse.
  • Numéro de téléphone.
  • Adresse électronique.
  • N° de TVA intracommunautaire.
  • Copie du registre du commerce pour les clients International.
  • Type de la carte de paiement, numéro de carte , date d'expiration de la carte ( tous les renseignements pour un paiement CB).

Le Client se doit de vérifier l'ensemble des renseignements saisis au cours de la commande (produit commandé, adresse de livraison, adresse de facturation, coordonnées téléphoniques...).

BODY CLUB (Sanselle.fr) confirme l'acceptation de la commande du client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande après validation du paiement. Cependant, les communications, la commande et le paiement intervenus entre les parties seront considérées comme preuves juridiques.

Toute commande passée par téléphone ne sera pas acceptée.

Article 3 - Produits

Les produits proposés par BODY CLUB (Sanselle.fr) sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, due à un écart de stock, le client sera informé par courrier électronique. L'échange d'un produit lui sera proposé ou l'annulation du produit indisponible et son remboursement seront alors effectués, le reste de la commande restant ferme et définitif.

La société BODY CLUB (Sanselle.fr) fera tout son possible pour que les visuels photographiques des produits représentent fidèlement les produits offerts à la vente. Chaque produit est par ailleurs accompagné d'un descriptif précis permettant d'en connaître les principales caractéristiques. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation, le membre aura la faculté de le retourner et demander son remboursement.

Article 4 - Prix

Les prix figurant sur le site sont indiqués en Euros Hors taxes. Ils sont applicables lors de la validation de la commande par le client et n'intègrent pas la participation aux frais de livraison, facturée en supplément, et indiquée avant la validation finale du bon de commande.

Les prix sont soumis à la T.V.A. française et tout changement du taux légal de cette T.V.A. sera implicitement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d'application s'y référant.

Pour toute livraison hors du territoire Français, des taxes douanières et formalités sont, sauf indications contraires, à la charge exclusive du client qui s'engage à vérifier les possibilités d'importation des produits dans le pays de livraison.

Article 5 - Paiement

Toutes les commandes sont payables en Euros. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par le client. La validation de paiement sera considérée comme effective après confirmation de l'accord des centres de paiement bancaire et de l'acceptation de paiement de la part de BODY CLUB (Sanselle.fr). Seule la validation de paiement permet l'expédition du colis à l'adresse de livraison choisie par le Client.

Paiement par carte bancaire :
Le paiement en ligne s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB, MASTER CARD, VISA.
Le paiement en ligne SYSTEMPAY permet au client de régler via un serveur bancaire de la BANQUE POPULAIRE dans un environnement sécurisé, les données de votre paiement sont envoyées de manière cryptée et sécurisée grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet.
Certaines validations se feront directement, c'est-à-dire sans procédure de vérification préalable. Cependant dans le but de limiter les risques de fraude et ainsi protéger les intérêts de ses Clients, BODY CLUB (Sanselle.fr) est parfois amené à effectuer des contrôles relatifs à la validité des paiements effectués par carte bancaire sur le site. Les clients sont dans ce cas prévenus par email des documents justificatifs (une photocopie lisible recto-verso d'une pièce d'identité et des justificatifs de domicile) à envoyer afin d'obtenir la validation définitive de leur commande.

Par chèque bancaire :
Le paiement par chèque bancaire émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco doit pouvoir donner accès à un montant en Euro, à l'ordre de BODY CLUB.
La commande du client sera alors réservée pendant une période de 7 jours ouvrés dans l'attente de la réception du chèque. Au-delà de ce délai, la commande sera considérée comme annulée.

Le client devra faire parvenir son règlement par courrier, accompagnée du bon de commande à l'adresse suivante :

Sanselle by bodyclub 67-77 rue de la haie coq, 93300 Aubervilliers Tél : 01.43.52.36.30 E-mail :(contact@sanselle.fr)

Il est important de noter qu'en choisissant ce mode de paiement, la commande ne sera envoyée au client qu'après encaissement du chèque par notre établissement bancaire et un délai de 10 -15 jours sera nécessaire pour vérifier la provision du chèque.

Par virement bancaire :
Le paiement doit être effectué en Euro auprès de notre banque dont les coordonnées s'affichent en finalisation de la commande.

Paiement par Paypal : Si vous possédez un compte Paypal, vous pouvez choisir ce mode de règlement, vous serez alors dirigé automatiquement sur la page d'identification de votre compte Paypal (www.paypal.com).

En ce qui concerne les paiements par virement et par chèque, BODY CLUB (Sanselle.fr) s'engage à enregistrer toute commande passée sur son site, sous réserve de réception du paiement de celle-ci, sous 10 jours. Passé ce délai et sans réception du paiement, la commande est automatiquement annulée.

Par ailleurs, BODY CLUB (Sanselle.fr) se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige avec le client , de non-paiement total ou de paiement partiel d'une commande précédente par le client , de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires.

Article 6 - Livraison

Après confirmation de la Commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, BODY CLUB (Sanselle.fr) s'engage à expédier à son client, les produits commandés dans la limite des stocks disponibles à l'adresse de livraison mentionnée sur le bon de commande.
Ces informations sont renseignées par le Client lors de la saisie des renseignements au cours de la commande. C'est pourquoi, BODY CLUB (Sanselle.fr) demande au Client de s'assurer de l'exactitude des informations qu'il a pu fournir.

La livraison sera effectuée par les transporteurs La Poste en colissimo et Exapaq.
Les délais mentionnés (page Livraison) nous sont donnés par les transporteurs ce qui explique que BODY CLUB (Sanselle.fr) ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison . Et tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages et intérêts.

De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.

Lorsqu'un colis quitte les entrepôts de la société BODY CLUB (Sanselle.fr) pour être acheminé à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande, ce dernier reçoit par voie électronique de la part du site ou du site du transporteur une confirmation d'expédition sur laquelle est indiqué le numéro de suivi de son colis.
Le client peut suivre également l'état d'avancement du traitement de sa commande en se rendant, muni de son numéro de suivi de colis, sur le site Internet du transporteur La Poste (www.laposte.fr)et Exapaq (www.exapaq.fr).

Les coûts d'expédition sont calculés selon le poids de la commande et le pays d'expédition et apparaissent sur le bon de commande.

BODY CLUB (Sanselle.fr) vous propose la livraison à l'adresse du Relais colis que vous aurez choisi.
Un SMS ou un e-mail vous sera envoyé à l'arrivée de votre colis au point de livraison.
Temps de livraison: 24 à 48 heures ouvrées, après l'expédition du colis, pour la France métropolitaine.
Vous avez le choix : soit vous retirez votre colis personnellement, soit vous demandez à un tiers de le récupérer à votre place muni impérativement d'une procuration et de votre pièce d'identité.
Le colis sera conservé pendant 10 jours maximum chez le commerçant. Passé ce délai, il nous est retourné.

Retrait en magasin
BODY CLUB (Sanselle.fr) vous propose le retrait gratuit au magasin Sanselle situé au 67-77 rue de la Haie coq 93300 Aubervilliers.
Temps de livraison : 2 jours ouvrés.
Dès que votre colis sera arrivé au magasin, vous en serez avisé par email. Vous pourrez retirer votre colis au magasin Sanselle du lundi au vendredi de 9H30 à 18h30.
Soit vous retirez votre colis personnellement muni de votre pièce d'identité, soit vous demandez à un tiers de le récupérer à votre place muni impérativement d'une procuration et de votre pièce d'identité.
Vous disposez d'une semaine à compter de la réception de l'email de confirmation pour retirer votre commande en magasin. Passé ce délai, il nous est retourné.

6.1 Problèmes de livraison :

  • Vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison ou même de refuser le colis en cas d'anomalie.
  • Indiquer toute anomalie sur le bon de livraison en formulant des réserves précises manuscrites accompagnées de votre signature : "Colis abîmé:", " Colis ouvert", "Risque de manque".
  • Confirmer par accusé de réception ces réserves au transporteur dans les 3 jours ouvrés par email en rappelant les dégâts ou les manquants. Le défaut de réclamation dans lesdits délais éteindra toute action contre le transporteur conformément aux dispositions de l'article L 133-3 du code de commerce.
  • Informer le Service Clients BODY CLUB (Sanselle.fr) par email (contact@sanselle.fr) au 09.50.99.95.50. dans les 3 jours ouvrés, et ce en exposant les dites réclamations ou réserves. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus, aucune réclamation du client ne sera acceptée.

En cas de délai d'acheminement anormal ou colis perdu, le client devra informer dans 5 jours ouvrés à BODY CLUB (Sanselle.fr) qui demandera une enquête aux transporteurs.
Le client recevra un mail lui précisant qu'une enquête a été ouverte auprès du transporteur et que les délais de réponse varient entre 10 et 30 jours à compter de l'ouverture de l'enquête.

  • Si le colis est retrouvé, il lui sera immédiatement réexpédié.
  • Si le colis venait à ne pas retrouver, BODY CLUB (Sanselle.fr) procèdera au remboursement de la commande y compris les frais de transport.

En cas de livraison d'un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), le client doit formuler sa réclamation dans les 7 jours ouvrables à compter de la date de réception du colis.
Les réclamations doivent être adressées par e-mail (contact@sanselle.fr) ou par téléphone au 09.50.99.95.50 et doivent comporter :

  • Les coordonnées de l'Acheteur
  • Le numéro de commande concerné

Tous produits défectueux ou non-conformes doivent être retournés, à la société BODY CLUB (Sanselle) dans son état et emballage d'origine et comporter l'ensemble du produit et ses accessoires.
Le Client aura le choix de demander soit le remboursement de sa commande y compris frais de transport, soit l'échange du produit ou un avoir à valoir sur le prochain achat.

En cas d'échange, les frais de transports de réexpédition seront à la charge de BODY CLUB (Sanselle.fr) .

Le remboursement s'effectue dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 15 jours.
Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, le client ne pourra formuler aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, les Produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.

Article 7 - Droit de Rétractation

Le client dispose d'un délai de sept jours ouvrables à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais ainsi qu'à ses risques et périls, les produits commandés, à l'adresse suivante :

Sanselle by bodyclub 67-77 rue de la haie coq, 93300 Aubervilliers Tél : 01.43.52.36.30 E-mail :(contact@sanselle.fr)

En cas d'exercice du droit de rétractation, le Client aura le choix de demander soit le remboursement de sa commande ( sans frais de transport), , soit l'échange du produit ou un avoir à valoir sur le prochain achat.
Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d'origine, dans un parfait état de revente (non abîmé, endommagé ou sali par le client), accompagnés de tout accessoire éventuel.

En cas d'échange, les frais de port seront à la charge du client.
Le remboursement s'effectue dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 15 jours suivants la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.
Toute réclamation effectuée après le délai de 7 jours ouvrables ne pourra être acceptée par le service client.

Article 8 - Responsabilité

Les produits proposés sur ce Site sont conformes à la législation française. La responsabilité de BODY CLUB (Sanselle.fr) ne pourra en aucun cas être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le ou les produits commandés sont livrés. Il appartient au client de se rapprocher des autorités locales pour connaître les possibilités d'importation des dits produits avant de commander sur ce Site.

Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Body Club ne saurait être engagée en cas d'erreur ou en cas de modification des caractéristiques des produits.

Body Club ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, en cas de rupture de stock, d'indisponibilité du produit commandé, de force majeure, d'inondation, d'incendie, de perturbations météorologiques, de grève totale ou partielle, notamment des services postaux et des moyens de transport et/ou communication. En tout état de cause, tout retard de livraison ne peut donner lieu à un quelconque dommage et intérêt, retenue ou annulation des commandes en cours.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que celui du vendeur, ainsi, la société BODY CLUB (Sanselle) se dégage de toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil).

Article 9 - Litiges

BODY CLUB (Sanselle) s'engage à recevoir avec attention et bienveillance toutes réclamations ou contestations et à rechercher une solution amiable, ceci dans tous les cas ou l'objet a été utilisé dans les conditions normales.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Bobigny sera seul compétent pour intervenir.

Article 10 : Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de BODY CLUB (Sanselle.fr). De plus, BODY CLUB (Sanselle.fr) s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Article 11 - Propriété Intellectuelle

Tous textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par Body Club sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Body Club. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par Body Club est strictement interdite.
L'utilisation des images des produits du site est strictement réservée aux clients de Body club ( sanselle.fr) et une demande d'autorisation doit être formulée par email (contact@sanselle.fr) avant le téléchargement.

Article 12 - Google Adwords

Lors de la visite du client sur le site de BODY CLUB (Sanselle.fr), sur un lien publicitaire diffusé par Google (Google AdWords), un cookie a été installé. Il ne permet pas d'identifier le client; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur du client sur le site (les pages consultées, la date et heure de consultation etc...) pour évaluer les performances des liens publicitaires.

 
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